Séance du 18 décembre 2009
Sommaire des comptes rendus de séances disponibles | ||
Séance plénière du 18 décembre 2009 | ||
Ouverture de séance par M. François Hollande |
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Rapports | Débats | |
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DE L'ENFANCE ET DE LA SOLIDARITÉ | ||
101 - Lancement du Schéma Départemental de l'Autonomie 2010-2014 : approbation par le Conseil Général |
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102 - Convention de partenariat financier avec les instances de coordination |
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COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L'AGRICULTURE ET DU TOURISME | ||
201 - Mise en œuvre d'un nouveau dispositif départemental en faveur des agriculteurs en réponse à la crise économique : aide remboursable |
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202 - Tarifs des prestations du Laboratoire Départemental d'Analyses pour l'année 2010 |
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203 - Laboratoire Départemental d'Analyses : projet de décision modificative n° 3 du budget pour l'exercice 2009 |
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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, DE L'ENSEIGNEMENT ET DES SPORTS | ||
301 - Politique culturelle – Nouvelles orientations |
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302 - Projet de réorganisation de la desserte de la Bibliothèque Départementale de Prêt |
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303 - Politique sportive – Nouvelles orientations |
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304 - Espace 1000 Sources Corrèze : modification du règlement intérieur – Convention d'occupation du domaine public – Passation d'un avenant à la convention de missions de service public – Affectation d'une subvention exceptionnelle |
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305 - Fixation des modalités des dotations de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association : "part matériel" et "part personnel" |
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COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE | ||
401 - Corrèze Numérique : programme "écoles numériques" |
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402 - Gestion de l'eau : modification des modalités d'intervention du Conseil Général suite aux assises de l'eau |
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403 - Expérimentation d'éco-bonification des aides aux communes sur les subventions de construction, de réhabilitation et de rénovation des bâtiments |
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404 - Extension de l'expérimentation de l'alimentation bio dans les restaurants des collèges corréziens : approbation par le Conseil Général |
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COMMISSION DE SYNTHÈSE, DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE | ||
501 - Orientations budgétaires du Département pour 2010 |
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502 - Projet de décision modificative n° 3 du budget principal du Département pour l'exercice 2009 |
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503 - Tableau des emplois budgétaires au 1er janvier 2010 – Régime indemnitaire du grade de conseiller territorial des activités physiques et sportives |
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504 - Admission en non-valeur de créances et taxes d'urbanisme irrécouvrables |
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MOTION | ||
Motion présenté par M. Alain VACHER pour le maintien d'un Institut Universitaire de Formation des Maîtres à Tulle proposé par le groupe "Corrèze à gauche – Majorité départementale" |
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Conseil Général de la Corrèze
9 rue René et Emile FAGE
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