Séance du 23 octobre 2009

101 - Plan exceptionnel pour l'emploi : recrutement par le Conseil Général de 100 jeunes en contrats aidés de type C.A.E. Passerelle

102 - Plan exceptionnel pour l'emploi : création de 100 emplois supplémentaires dans les chantiers et ateliers d'insertion, destinés en priorité aux jeunes

103 - Elaboration d'un plan départemental de l'habitat

104 - Fusion des offices publics de l'habitat de Tulle et de Corrèze

105 - Convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'autonomie (CNSA) et le Conseil Général de la Corrèze

106 - Convention entre le Conseil Général, la Caisse d'Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole dans le cadre de l'accueil du jeune enfant

201 - Tourisme – Schéma départemental du tourisme et des loisirs 2009/2013 – Approbation du programme d'actions et du dispositif d'aides à l'investissement touristique

301 - Partenariat avec l'O.D.C.V. pour l'année 2010 : augmentation de la capacité d'accueil du centre de La Martière et nouvelles mesures en faveur des jeunes et des familles

302 - Désannexion de l'école annexe de l'I.U.F.M. et réaffectation des locaux

303 - Lancement du schéma départemental des collèges : approbation par le Conseil Général

304 - Collèges publics : dotation de fonctionnement 2010

401 - Programme 2010 d'installation de panneaux photovoltaïques : approbation par le Conseil Général d'une nouvelle aide destinée aux particuliers

501 - Projet de décision modificative n° 2 du budget principal du Département pour l'exercice 2009

502 - Actualisation au 1er novembre 2009 du tableau des emplois budgétaires

503 - Accueil des stagiaires de l'enseignement : gratification

504 - Déplacements : indemnisation des frais – Modification du règlement intérieur

505 - Observations

VOEUX

Voeu présenté par M. René TEULADE sur les projets de gouvernement relatif à l'organisation territoriale proposé par le groupe "Corrèze à gauche – Majorité départementale" 

Voeu présenté par M. Gérard BONNET contre la suppression de la taxe professionnelle proposé par le groupe "Corrèze à gauche – Majorité départementale"

Voeu présenté par Mme Sophie DESSUS pour l'égalité d'accès à la télévision numérique terrestre proposé par le groupe "Corrèze à gauche – Majorité départementale"

Voeu présenté par M. Jacques DESCARGUES relatif à la crise agricole proposé par le groupe "Corrèze à gauche – Majorité départementale"

Voeu présenté par Mme Sophie DESSUS pour le maintien du service public de La Poste proposé par le groupe "Corrèze à gauche – Majorité départementale"